- 36 – Modification statutaire de la Communauté de Communes Saône-Beaujolais au 1er janvier 2024 adoption du rapport de la CLECT
- 37 – Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel et convention de gestion administrative des dossiers de sinistres par le cdg69
- 38 – Actualisation du cadre tarifaire, réglementaire et organisationnel de certaines missions pluriannuelles proposées par le cdg69 dans le cadre d’une convention unique
- 39 – Déclaration d’intention à l’adhésion à la convention de participation à la prévoyance
- 40 – Convention entre meteo-france et mairie de Vauxrenard
Vauxrenard
un des plus beaux sites du Beaujolais
