- 10 – Adhésion dispositif Participation citoyenne
- 11 – Convention de soutien « Communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
- 12 – Adhésion à la convention de partenariat dans le cadre de la mise en œuvre du programme CEE ACTEE
- 13 – Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
- 14 – Convention de partenariat avec le Collège J.C Ruet
- 15 – Subventions 2024
- 16 – Acquisition d’une partie de la parcelle AB 0082
- 17 – Convention de partenariat avec la CCSB dans le cadre d’un parcours artistique et culturel